La Société d’Etudes Anglo-Américaines des XVIIe et XVIIIe siècles est une association loi de 1901.
STATUTS
Article 1.
Il est fondé une association régie par la loi du 1er juillet 1901 ayant pour titre
Société d’Études anglo-américaines des dix-septième et dix-huitième siècles.
Article 2.
Cette association a pour but de promouvoir en France les études relatives au
monde anglo-américain des dix-septième et dix-huitième siècles, notamment au
moyen d’un colloque annuel, d’une Revue et de diverses manifestations
scientifiques.
Article 3.
Le siège social est fixé à Paris, 5 rue de l’Ecole de Médecine, 6ème. Il pourra
être transféré par simple décision du Conseil d’administration.
Article 4.
Font partie de l’association tous ceux qui en font la demande et qui acquittent
une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’Assemblée générale. Sur
proposition du Conseil, l’Assemblée peut élire des membres d’honneur.
Article 5.
Le Conseil d’administration est composé de membres élus et de membres de
droit. Sont membres élus:
– le Président
– trois Vice-Présidents
– le Secrétaire général et éventuellement un secrétaire adjoint
– le Trésorier
– le Rédacteur en chef de la Revue
– le Responsable des recensions dans la Revue
– le Webmestre
Les membres élus le sont par l’Assemblée générale. Le mandat des membres
élus est de trois ans. Le nombre de mandats consécutifs que peuvent exercer les
membres du Conseil d’administration est limité à trois.
Sont membres de droit: les membres fondateurs et les anciens Présidents.
Article 6.
Le Rédacteur en chef de la Revue soumet à l’approbation du Conseil le choix des
rédacteurs adjoints. Ce choix est entériné par l’Assemblée générale.
Article 7.
Le Conseil d’administration se réunit au moins une fois dans l’année, entre deux
Assemblées générales, dont il prépare les travaux. Il peut aussi se réunir à la
demande de son Président ou d’un tiers au moins de ses membres. Les décisions
sont prises à la majorité des suffrages exprimés par les membres présents et
représentés.
Article 8.
L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.
Elle se réunit une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée les
membres sont convoqués par le secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les
convocations. L’assemblée est maîtresse de son ordre du jour. Le Conseil
d’administration rend compte de son activité et de sa gestion. L’assemblée peut
délibérer valablement si le quorum (un quart des membres à jour de leur
cotisation) est atteint; si le quorum n’est pas atteint, le Président peut
reconvoquer sur le champ une nouvelle réunion, et les décisions peuvent alors
être prises à la majorité des membres présents et représentés. Les membres
absents peuvent se faire représenter en donnant un pouvoir; nul ne peut détenir
plus de trois pouvoirs. Lors de l’Assemblée générale, il est procédé le cas
échéant au remplacement des membres du Conseil sortants.
Article 9.
A la demande du Président, ou du Conseil d’administration, ou d’un quart au
moins des membres de l’association, une assemblée générale extraordinaire est
convoquée selon les mêmes modalités.
Article 10.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres
présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par
celle-ci et l’actif, s’il y en a, est dévolu conformément à la loi du 1er juillet 1901.
Article 11.
La révision des statuts peut être demandée par le Conseil d’administration ou par
un tiers au moins des membres de l’association. Elle doit être votée à la majorité
des deux tiers des suffrages exprimés par l’assemblée générale.
